LE RÉFÉRENTIEL
Dans le cadre du référentiel, il est possible de valoriser des engagements responsables au travers de deux mentions facultatives et complémentaires (voir ci-dessous les thématiques).
Ces mentions sont composées de prescriptions à points (1, 2 ou 4 points) selon le surcoût d’ingénierie, de maintenance... pour le maître d’ouvrage.
Pour obtenir chacune de ces mentions, il est nécessaire d’atteindre un nombre de points et le respect de prescriptions spécifiques.
Le dépassement du seuil de point minimal pour chaque mention peut permettre l’attribution d’une distinction particulière (niveau or ou niveau argent).
Référentiel Label Promotelec Habitat Neuf version « bâtiments collectifs d'habitation » :
Référentiel Label Promotelec Habitat Neuf version « maisons individuelles » :
LES MENTIONS
Les mentions intègrent les thématiques suivantes :
► Mention optionnelle « Habitat Respectueux de l’Environnement »
- Intégration dans l'environnement local
- Maîtrise de la demande en énergie
- Autoconsommation - autoproduction de l'électricité
- Réduction de l'empreinte environnementale et des émissions de CO2
- Maîtrise des consommations d'eau
► Mention optionnelle « Habitat Adapté à Chacun »
- Sécurité des personnes et des biens
- Ergonomie et évolutivité du logement
- Cadre de vie et accessibilité aux services